Mentions légales

Objet des mentions légales

Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF) relevant de la loi de 1901 met à la disposition des internautes son site Internet http://www.aitf.fr et les conditions selon lesquelles les internautes peuvent l'utiliser.

En accédant au site, vous vous engagez à respecter sans réserve ces mentions légales. Nous vous remercions par conséquent de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation avant de parcourir le site.

Site officiel de l’association

Le site officiel de l'association est www.aitf.fr. Aucun autre site ne pourrait se substituer au site officiel.

Identification de l'AITF

Numéro SIREN : 410 094 486

Numéro SIRET : 410 094 486 00058

Éditeur du site

Association des Ingénieurs Territoriaux de France
80 rue Rébeval
75019 PARIS

Vous pouvez aussi utiliser le formulaire de contact pour nous écrire.

Directeur de la publication

M. Patrick Berger, Président de l'association.

Contact technique

M. Olivier Carles

Conception / Réalisation

Isics

29 avenue d'Arches
08000 Charleville-Mézières
FRANCE
Tel. : +33 (0) 3 24 22 49 60

Isics est une SAS au capital de 100 000 euros immatriculée au RCS de Charleville-Mézières sous le numéro 453.454.241.

Dénomination de l'Association des Ingénieurs Territoriaux de France sur le site

L'Association des Ingénieurs Territoriaux de France est parfois dénommée sur le site "l'association" ou "AITF".

Liens hypertextes vers d’autres sites

Le site de l'association peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites et nous vérifions régulièrement que les liens que nous indiquons restent actifs. La responsabilité de l’association ne pourra en aucun cas être engagée quant au contenu de ces sites et de leurs liens hypertextes.

Liens hypertextes vers le site de l'association

Le site de l’association ou un élément de contenu du site peut lui-même être référencé par d’autres sites Web. Afin de respecter le droit d’auteur, nous suggérons à ces sites d’indiquer la source originelle, c’est-à-dire le site de l’association www.aitf.fr.

En aucun cas la responsabilité de l’association ne pourra être engagée vis-à-vis du contenu de ces sites.

Propriété intellectuelle

Le contenu textuel du site, les photographies, images, logo de l’association, vidéos, enregistrements sonores et autres documents présentés sur le site sont la propriété exclusive de l'AITF. Sont exclus de cette propriété les photos et logos appartenant à d'autres photographes ou organisations.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans notre accord écrit. Vous pouvez formuler une demande d’autorisation en nous écrivant à notre adresse postale ou via le formulaire de contact.

Vie et exploitation du site

Le contenu du site www.aitf.fr est destiné à apporter aux internautes les informations les plus complètes et à jour concernant l'activité de l'association, ses projets passés, en cours et à venir.

L'Association des Ingénieurs Territoriaux de France se réserve le droit de corriger, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu de son site à tout moment, sans préavis. Autant que possible nous essaierons de prévenir les internautes des coupures à venir, sur le site lui-même.

L'association ne garantit pas que son site soit sans défaut, erreur ou omission et ne pourra être tenue responsable de l’utilisation ou de l’interprétation qui sera faite de son contenu.

Loi informatique et liberté

L'AITF constitue un fichier contenant les données de ses adhérents.
Ces données font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :

Association des Ingénieurs Territoriaux de France
80 rue Rébeval
75019 PARIS

Hébergeur du site

OPAS
41 avenue Gambetta
94700 Maisons-Alfort

Crédits Photos 

https://fr.fotolia.com/